Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTH
Société Anonyme dite : Etablissements BUBENDORFF S.A.

Numéro de dépôt :
1203939
Date de dépôt :
13/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1992

Présentation de la marque CTH

Déposée le 13 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) dite : Etablissements BUBENDORFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : Etablissements BUBENDORFF domicilié(e) 2, rue du Rhône, 68304 SAINT-LOUIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION PROPRIETE INDUSTRIELLE. - France.

La marque CTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTH est expirée depuis le 13 mai 1992.

dite : Etablissements BUBENDORFF a également déposé les autres marques suivantes : WEDOOR , PREFA 2000 , (Marque figurative) , MONOBLOC 3 F , BUBENDORFF


Société Anonyme dite : Etablissements BUBENDORFF S.A. - 2, rue du Rhône, 68304 SAINT-LOUIS. - France


BUGNION PROPRIETE INDUSTRIELLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Inscription - Changement d'adresse n°38404 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°20297 - Publication au BOPI

Fermetures pour bâtiments, en particulier volets, portes, fenêtres, en bois, métal, plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.